Mentions légales du centre de formation Moreau

Hébergement du site :

Ce site est hébergé par la société WIX dont le siège social : Wix - Wix Online Platform Limited, située 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant par la page Contact . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Droit de propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive du Centre de Formation Moreau SIRET 84768319000015 - TEL : 03 85 20 57 62.
Le  Directeur de la publication est : Monsieur BARDELLI Éric.

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du centre de formation Moreau.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.